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Marques déposées par monsieur Jean Marie GIRARD
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FreeStat
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FreeStat
M. Jean Marie GIRARD
M. Serge COBOS
M. Olivier ROUX
OrigaLys ElectroChem, SAS
M. Frédéric DUSSAUT
M. Philippe BOSDURE
M. Jean-Luc HOGNON

Numéro de dépôt :
3908772
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
FreeStat de Jean Marie GIRARD

Présentation de la marque FreeStat

Déposée le 28 mars 2012 par monsieur Jean Marie GIRARD, monsieur Serge COBOS, monsieur Olivier ROUX, la Société par Action Simplifiée (SAS) OrigaLys ElectroChem, monsieur Frédéric DUSSAUT, monsieur Philippe BOSDURE, monsieur Jean-Luc HOGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FreeStat »

Les déposants sont monsieur Jean Marie GIRARD domicilié(e) 22 Impasse de la prairie - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France, monsieur Serge COBOS domicilié(e) 12 Rue Georges Lyvet - 69200 - VENISSIEUX - France, monsieur Olivier ROUX domicilié(e) 114 Lot de la TOUR - 38470 - COGNIN LES GORGES - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) OrigaLys ElectroChem domicilié(e) Pépinière Cap-Nord, 28 Avenue général Leclerc - 69140 - RILLIEUX-la-PAPE - France, monsieur Frédéric DUSSAUT domicilié(e) OISANS, 81 Rue du 1er mars 1943 - 69100 - VILLEURBANNE - France, monsieur Philippe BOSDURE domicilié(e) 200 rue du belvédère - 69730 - GENAY - France, monsieur Jean-Luc HOGNON domicilié(e) La Guilletière - 38700 - SARCENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OrigaLys ElectroChem SAS, M. Frédéric DUSSAUT domicilié(e) Pépinière Cap-Nord, 28 Avenue général Leclerc - 69140 - RILLIEUX-la-PAPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque FreeStat est expirée depuis le 28 mars 2022.

Jean Marie GIRARD a également déposé les autres marques suivantes : BooKster , LandStat


M. Jean Marie GIRARD - 22 Impasse de la prairie - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France

M. Serge COBOS - 12 Rue Georges Lyvet - 69200 - VENISSIEUX - France

M. Olivier ROUX - 114 Lot de la TOUR - 38470 - COGNIN LES GORGES - France

OrigaLys ElectroChem, SAS - Pépinière Cap-Nord, 28 Avenue général Leclerc - 69140 - RILLIEUX-la-PAPE - France

M. Frédéric DUSSAUT - OISANS, 81 Rue du 1er mars 1943 - 69100 - VILLEURBANNE - France

M. Philippe BOSDURE - 200 rue du belvédère - 69730 - GENAY - France

M. Jean-Luc HOGNON - La Guilletière - 38700 - SARCENAS - France


OrigaLys ElectroChem SAS, M. Frédéric DUSSAUT - Pépinière Cap-Nord, 28 Avenue général Leclerc - 69140 - RILLIEUX-la-PAPE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 23 janvier 2018 - Renonciation totale n°715677 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur.